Mentions légales et confidentialités

Ce Site Web est la propriété de Laurent Solliet, EI dont le siège est situé bat.4, ZI de la vallière, 06730, Saint André de la Roche (Alpes Maritimes – France) pour exercer l'activité commerciale  sous la dénomination BeeA.

 

COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTES :
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à BEEA et selon les seules modalités précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation du Site Web. L'entreprise sous la dénomination BEEA s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

 

LICENCE DE DROITS ET D’USAGE ET COPYRIGHT :
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes, les photos, l’audio et l’audio vidéo de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email à contact@beea-energy.com, BEEA se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 1.000.000 d’euros d’amende. Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrit.

La confidentialité de vos données garantie.
Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contacté, il vous suffit de nous le faire savoir (en indiquant vos nom, prénom, adresse) par mail à contact@beea-energy.com ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessous.

Raison sociale SOLLIET LAURENT
Enseignes BEEA
Statut juridique et capital social EI
Nom responsable SOLLIET
Prénom responsable LAURENT
Siège social ZI de la Vallière Bat.4
Code postal 06730
Ville Saint André de la Roche
Pays France
Téléphone 0698839241
E-mail laurent@beea-energy.com
Site web www.beea-energy.com
TVA intra-communautaire FR01512739830
Siret 512739830 00036
Code APE/NAF 85005
Hébergeur du site L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
Numéro de téléphone : 1-888-746-7439
Directeur de publication SOLLIET Laurent